Importation temporaire d’expéditions
Si vous importez ou exportez temporairement des marchandises qui seront examinées, réparées, modifiées ou traitées dans un délai d’un an, puis retournées, vous pourriez être en mesure de déposer votre déclaration sous un carnet d’admission temporaire/Temporary Admission (ATA) ou une importation temporaire sous douane (TIB) pour éviter de payer des droits.
Les carnets ATA*, communément appelés « passeports marchandises », sont des documents douaniers internationaux qui simplifient les procédures douanières pour l’exportation ou l’importation temporaire de divers types de marchandises.
Les carnets facilitent le commerce international en évitant les procédures douanières fastidieuses, en éliminant le paiement des droits de douane et des taxes d’accise et en éliminant l’achat de cautions d’importation temporaires.
Avantages des carnets ATA :
- Économisez du temps, des efforts et de l’argent
- Un document – une application
- Valable un an
- Acceptée dans 80 comtés et territoires
- Couvre les échantillons commerciaux, les équipements professionnels et les biens pour les expositions et les foires
- Éliminer les droits, les taxes et les cautionnements d’importation temporaire
- Sortie facile – rentrée facile
Les carnets ATA ne dispensent pas les titulaires d’obtenir les licences ou permis nécessaires. De plus, les marchandises expédiées sur un carnet ATA ne peuvent pas être vendues tant que le carnet n’a pas été fermé et que les marchandises ne sont pas retournées à l’origine.
Obtenir un carnet ATA
L’obtention d’un carnet ATA est un processus simple en trois étapes :
- Liste générale
- ATA Carnet Application
- Dépôt de garantie
Pour en savoir plus sur le processus de demande de carnet ATA, veuillez consulter le site Web du United States Council for International Business
Besoin d’aide ?
Pour les pays qui ne prennent pas en charge les carnets ATA, une importation temporaire sous douane (TIB) est nécessaire. L’obtention d’un TIB peut être un processus long et fastidieux, mais nous pouvons vous aider à mener à bien le processus rapidement et facilement.
Contactez le service client DHL Express au 1 800-CALL DHL (1 800-225 5345) pour demander une importation temporaire sous douane DHL ou recevoir de l’aide pour le processus.
*Carnet ATA (N.D). USCIB.org. Consulté en avril 2017 à l’adresse http ://www.uscib.org/ata-carnet-export-service-ud-718/
