L’Assurance Cargaison Expliquée

L'incendie dû à des produits chimiques sur le navire de marchandises MV X-Press Pearl au large de la ville de Colombo, au Sri Lanka en mai 2021 nous rappelle que des marchandises de valeur peuvent être perdues ou endommagées pendant le transport et que les navires peuvent parfois même être volés.

Sur le plan statistique, les airs représentent le moyen le plus sûr pour se déplacer, cependant les frets aériens peuvent parfois subir des dommages et des cargaisons peuvent être perdues. Parmi les incidents les plus médiatisés, on retrouve le vol cargo 8640 de Lufthansa qui, en 2010, a effectué un atterrissage trop violent à Riyad, en Arabie saoudite, et s'est brisé en deux sur la piste, causant un incendie et détruisant la partie centrale de l'avion. Le commandant de bord et le co-pilote ont pu être évacués mais ont tout de même été blessés.

Les accidents de la route représentent une part importante des pertes chaque année. De plus, les vols de cargaison constituent une menace grandissante et se produisent dans les relais routiers, sur les parkings routiers, voire même dans les dépôts de camions. Des véhicules entiers et des remorques sont parfois détournés sous la menace d'une arme et, pendant qu'un conducteur fait une pause, son véhicule peut être ouvert de force et son contenu vidé. Les denrées alimentaires, les boissons, l'alcool et le tabac sont les marchandises les plus souvent volées tout comme les pièces automobiles et les appareils électroniques.

Les catastrophes ferroviaires sont relativement rares, mais plusieurs déraillements ont été enregistrés en mars 2021, par exemple. Un train de plus de 40 wagons transportant différents types de marchandises et notamment des matériaux dangereux a déraillé dans le sable du désert du Sud de la Californie. Un fret ferroviaire de 20 wagons a également déraillé en Sibérie, en Russie, ainsi que dans la ville de Plymouth dans le Minnesota, heureusement sans blessés. Quelques semaines après seulement, deux trains de marchandises sont entrés en collision en République tchèque.

Des pertes de cargaison peuvent également survenir pendant le stockage. L'explosion catastrophique survenue dans un entrepôt du port de Beyrouth en 2020 a causé environ 15 milliards de dollars de dommages matériels, la mort tragique de 200 personnes et blessé 7 500 autres.

Les pertes de cargaison de conteneur varient considérablement d'une année à l'autre. En 2020, lorsque le trafic maritime général était considérablement réduit à cause de la pandémie de COVID-19, plus de 2 000 conteneurs ont été perdus au cours d'un seul et unique accident survenu en décembre à bord du porte-conteneurs ONE Apus à 1 600 milles nautiques au nord-ouest d'Hawaï.

Concernant les vols de cargaison, les registres estiment que les pertes s'élèvent à des dizaines de milliards de dollars à travers le monde chaque année. En 2015, le British Standards Institute a estimé que les crimes liés aux cargaisons coûtaient 22,6 milliards de dollars à l'échelle mondiale et, plus récemment, des analyses suggèrent que les États-Unis représentent désormais à eux seuls entre 15 et 30 milliards de dollars.

Dans la zone EMEA, les vols de cargaison ont doublé entre 2018 et 2019 (passant de 3 981 à 8 548 incidents), avec une valeur moyenne de 641 200 $ pour les « crimes majeurs liés aux cargaisons », selon la Transport Asset Protection Association. Dans le cadre de deux incidents distincts, des pièces automobiles d'une valeur de plus de 2 millions de dollars ont été volées dans des camions en Roumanie et en Allemagne. L'incident le plus impressionnant est celui du vol de bijoux et de métaux précieux d'une valeur d'environ 21 millions de dollars dans une usine en Afrique du Sud.

Outre les catastrophes et les crimes en mer, dans les airs et sur terre qui font la une des journaux, un grand nombre de petites pertes, parfois très banales, est enregistré. Bien qu'il faille toujours prendre des mesures pour protéger les marchandises contre les pertes, le risque de dommages ou de perte de marchandises pendant le transport est beaucoup plus élevé que le risque d'incendie d'une maison, par exemple.

Si un conteneur ou certains éléments tombent ou se brisent, cela peut causer des dommages physiques au fret. Les dommages dus à l'humidité constituent également un autre risque. Ils sont généralement causés par l'humidité, la condensation, la pluie et l'infiltration d'eau de mer. La cargaison peut également être endommagée par une contamination ou une infestation ainsi qu'à cause de la température s'il s'agit de marchandises périssables. Une menace fortuite représente un danger permanent.

Ces pertes de cargaison peuvent être dues à un emballage inadéquat ou insuffisant pour protéger la cargaison, à l'utilisation d'un type de conteneur inadapté, au non-respect des paramètres de température et d'humidité dans un conteneur à température contrôlée, à une surcharge et à une mauvaise répartition du poids, ainsi qu'à un étiquetage incorrect, notamment dans le cas des marchandises dangereuses, entraînant un mauvais arrimage ainsi que des défaillances en matière de sécurité et de surveillance.

Compte tenu de tous ces risques, nous vous recommandons de souscrire une bonne police d'assurance pour votre cargaison plutôt que de compter sur les conventions internationales de fret pour obtenir une indemnisation.

Nous avons abordé certains événements catastrophiques liés aux cargaisons, ainsi que d'autres événements plus banals liés à la perte de cargaison, qui se produisent chaque jour à travers le monde. Les pertes et les dommages causés aux cargaisons sont souvent dus à de la négligence, un manque d'expérience, de la paresse et des raccourcis visant à réduire les coûts. Le laxisme, le manque d'attention apportée aux détails, les emballages insuffisants et les criminels opportunistes augmentent inévitablement les risques encourus par l'expéditeur. Passons maintenant au risque financier considérable auquel vous vous exposez en comptant sur les conventions internationales de fret pour obtenir une indemnisation plutôt que sur une bonne police d'assurance pour votre cargaison.

Lorsque qu'une expédition internationale implique plusieurs points de gestion, vous pouvez être exposé à ces différents risques. Dans le cadre du transport de votre expédition, cette dernière peut être manipulée par plusieurs parties prenantes ou personnes.

Notamment par les fournisseurs et les sous-traitants qui chargent votre cargaison, ainsi que les prestataires de services logistiques qui livrent votre cargaison aux entrepôts, puis de l'entrepôt vers le port maritime ou le terminal de l'aéroport, par exemple. Ou encore les manutentionnaires qui déplacent vos marchandises sur le port ou dans l'aéroport ainsi que dans le navire et l'avion. À cela s'ajoutent également les agents de douanes qui doivent contrôler, traiter et déplacer votre cargaison dans l'entrepôt des douanes. Enfin, lorsque vos marchandises arrivent à destination, celles-ci doivent souvent être transportées par un dernier camion pour atteindre leur destinataire.

Bien qu'il existe des conventions internationales permettant d'obtenir une indemnisation en cas de dommages ou de perte de votre cargaison, le remboursement reste très inférieur par rapport à la valeur de vos marchandises. Cela est dû au fait que la responsabilité de remboursement du fret se base généralement sur le poids de la cargaison et non sur sa valeur. De plus, le propriétaire de la cargaison doit être en mesure de prouver que le transporteur a été négligent : un processus accusatoire qui peut prendre des mois et qui, en toute logique, exclura toujours les catastrophes naturelles ou les « cas de force majeure » dont le transporteur ne pourrait en aucun cas être tenu responsable.

Pour comprendre pourquoi il est essentiel pour les expéditeurs de souscrire une assurance pour leur cargaison, passons en revue l'écart entre une indemnisation sans assurance (basée sur les conventions internationales de responsabilité relative au fret et le poids de la cargaison) et une indemnisation avec assurance (basée sur la valeur totale de la cargaison). Le calcul de l'indemnisation varie en fonction du mode de transport, voici donc deux exemples : une expédition de fret aérien et une expédition de fret maritime.

Dans ce premier exemple, deux fraiseuses d'un poids total de 2 850 kg sont transportées en mer et perdues pendant le voyage. En supposant que le transporteur soit jugé responsable et que la réclamation soit soumise à la responsabilité du fret, en vertu des règles de La Haye-Visby basées sur le poids, l'expéditeur ne récupérera que 7 980 dollars d'indemnisation, soit beaucoup moins que la valeur réelle des machines. En revanche, avec une police d'assurance pour la cargaison, l'expéditeur se verra rembourser la valeur totale de deux machines, évitant ainsi des pertes financières à son entreprise. Il y a un écart considérable entre 7 980 et 70 000 dollars !

Dans ce deuxième exemple, il s'agit d'une expédition de sacs et d'accessoires de luxe entièrement détruits au cours du transport aérien. Pour cette expédition, la valeur de la cargaison est importante, mais le poids relativement faible : la marchandise représente 120 000 dollars et pèse au total 1 560 kg. Supposons à nouveau que le transporteur soit jugé responsable et que la réclamation soit soumise à la responsabilité du fret, mais cette fois en vertu de la Convention de Montréal. Sans assurance, l'expéditeur serait indemnisé à hauteur de 34 320 dollars seulement tandis qu'avec une police d'assurance pour la cargaison il recevrait 120 000 dollars.

Lorsque vous n'avez pas souscrit de police d'assurance pour votre cargaison, le recours pour être indemnisé peut être un processus fastidieux qui détourne votre équipe d'expédition de ses autres tâches importantes, sans aucune garantie de réussite. Il est donc logique d'envisager au moins d'assurer votre cargaison avant de la transporter, aussi ordinaire que puisse paraître le transport.