Comprendre les droits et taxes sur les envois internationaux
Les mots « tarif » et « droit » sont souvent utilisés de manière interchangeable, et les deux sont des formes d’imposition indirecte. Lorsqu’il s’agit de gouvernements ou d’économies, le terme « tarif » est généralement utilisé. Les tarifs protègent les marchés intérieurs tout en générant des revenus. Lorsqu’on parle de taux ou de montants, le terme « droit » est généralement utilisé, et des codes de classification des marchandises sont appliqués pour déterminer le montant des droits exigés.
Un droit est une taxe prélevée par les gouvernements sur les marchandises importées et exportées. Le calcul des droits dépend de la valeur déclarée des marchandises dans l’expédition. Les droits sont appliqués par les douanes américaines au moment de l’entrée initiale et varient en fonction du code de classification, de la valeur, du pays de fabrication et des frais de transport associés aux marchandises concernées.
Chaque pays établit ses propres normes pour déterminer si un article expédié est considéré comme un document (non passible de droits) ou comme un non-document (passible de droits). Dans la plupart des cas, les documents qui n’ont pas de valeur commerciale sont non passibles de droits. Toutefois, les documents ayant une valeur commerciale sont passibles de droits de douane.
BON À SAVOIR
Le paiement des droits et/ou taxes est souvent à la charge du destinataire. Pour accélérer la livraison, DHL contactera le destinataire au nom des douanes pour organiser le paiement, qui peut être effectué facilement via un lien qui lui est envoyé par DHL.
