Comprendre les droits et taxes sur les expéditions internationales
Les mots « tarif » et « droit » sont souvent utilisés de manière interchangeable, et les deux sont des formes de fiscalité indirecte. Lorsqu’il est question de gouvernements ou d’économies, le terme « tarif » est généralement utilisé. Les droits de douane protègent les marchés intérieurs tout en générant des revenus. Lorsqu’on parle de taux ou de montants, le terme « droit » est généralement utilisé, et des codes de classification des marchandises sont appliqués pour déterminer le montant des droits requis.
Un droit est une taxe perçue par les gouvernements sur les marchandises importées et exportées. Le calcul des droits dépend de la valeur déclarée des marchandises dans l’envoi. Les droits sont appliqués par les douanes au moment de l’entrée initiale et varient en fonction du code de classification, de la valeur, du pays de fabrication et des frais de transport associés pour les marchandises concernées.
Chaque pays établit ses propres normes pour déterminer si un article expédié est considéré comme un document (non passible de droits) ou une marchandise (passible de droits). Dans la plupart des cas, les documents qui n’ont aucune valeur commerciale ne sont pas passibles de droits. Toutefois, les documents ayant une valeur commerciale sont passibles de droits.
BON À SAVOIR
Le paiement des droits et/ou taxes est souvent à la charge du destinataire. Pour accélérer la livraison, DHL contactera le destinataire au nom des douanes pour organiser le paiement, qui peut être effectué facilement via un lien envoyé par DHL.
