Comment le gouvernement classe les marchandises
Des taxes peuvent être imposées sur toutes les marchandises qui traversent une frontière politique, et les autorités douanières locales imposent leur collecte. Le calcul des droits dépend de la valeur imposable d’une expédition passible de droits. Pour déterminer cette estimation, les marchandises taxables contenues dans l'envoi reçoivent un code de classification (jusqu'à dix chiffres) appelé code de la nomenclature tarifaire harmonisée (HTS), numéro de classification des contrôles à l'exportation (ECCN) ou numéro de la nomenclature B.
Les marchandises ne sont pas classées selon leur utilisation, leur stade de fabrication ou leur lieu d’origine, mais plutôt selon la catégorie à laquelle elles appartiennent. En voici quelques exemples :
- Produits minéraux
- Plastiques et caoutchouc
- Peaux brutes, cuirs
- Bois et paille
- Textile
- Pierre, plâtre et ciment
Lors de la détermination d’un code de classification, les descriptions de marchandises peuvent sembler similaires, mais elles peuvent avoir des taux de droits très différents. Plus vous avez d’informations sur votre produit, plus il sera facile de trouver le bon code et d’aider votre envoi à passer les douanes en douceur. Les douanes américaines peuvent appliquer des droits variables après l’entrée initiale lorsque les droits estimés ont été payés ou lorsqu’une déclaration a été vérifiée entraînant une modification des droits dus.
Obtenez un code de classification de marchandises à l’aide de DHL Trade Automation Services.
Exportation de biens à double usage
La Liste des marchandises commerciales contrôlées (LCC) contient des produits qui pourraient avoir des biens à double usage. Les produits à double usage ont généralement des applications à la fois commerciales et militaires. Les États-Unis contrôlent ces éléments pour soutenir la sécurité nationale et la politique étrangère.
Vérifiez si les marchandises de votre envoi sont associées à un numéro de classification des contrôles à l’exportation (ECCN). L’exportation de ces produits doit être contrôlée et peut nécessiter l’obtention d’une licence d’exportation.
Un ECCN est une classification différente d’un numéro de l’annexe B ou d’un code de liste tarifaire harmonisée. Les ECCN sont organisés par un système alphanumérique à cinq caractères. Ces articles sont classés en fonction du type de produit (la nature du produit), comme le logiciel ou la technologie, et de ses paramètres techniques respectifs.
Une fois connecté à DHL Trade Automation Services (TAS), utilisez l’outil de classification interactif qui se trouve sous TAS Resources pour savoir si votre produit a un double usage. Vous pouvez sélectionner le type de code ECCN avec les détails de votre marchandise.
