Articles interdits et marchandises dangereuses
DHL Freight, est un transporteur reconnu de marchandises dangereuses et peut proposer des solutions de transport routier et ferroviaire pour les marchandises dangereuses.
Les transports de marchandises dangereuses sont régis par des réglementations nationales et internationales, selon le mode de transport correspondant. Ces réglementations ont pour objectif de prévenir les accidents avec dommages personnels et matériels, ainsi que les dommages causés à l'environnement. Les réglementations répondent notamment à des questions portant sur les exigences en matière d'emballage, les volumes maximum pouvant être transportés et les types de marchandises qui peuvent ou non être transportées dans la même unité de transport.
Afin de garantir la cohérence entre les différentes réglementations, des mécanismes d'harmonisation des critères de classification des dangers et des outils de communication des dangers ainsi que des conditions de transport pour tous les modes de transport ont été mis en place.
Vous trouverez plus d'informations à propos de la classification des marchandises dangereuses sur le site Web de la CEE-ONU.
Transport routier de marchandises dangereuses
DHL Freight assure le transport routier de marchandises dangereuses conformément aux réglementations ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route) nationales et internationales. Ces réglementations s'appliquent dans tous les pays ayant adopté la convention ADR au sein de leur législation. En outre, les directives de l'UE concernant le transport de marchandises dangereuses s'appliquent également en Europe.
L'accord est renouvelé tous les 2 ans par la CEE-ONU (Commission économique des Nations Unies pour l'Europe).
Réglementations
Les transports routiers de marchandises dangereuses à l'international sont soumis à un ADR international. ADR = Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.
Pour les pays séparés de l'Europe continentale par la mer, le code IMDG concernant les transports maritimes internationaux s'applique également.
Le code IMDG (Code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses) est accepté comme norme internationale pour le transport et l'expédition sécurisés de marchandises ou de matériaux dangereux par voie maritime sur des navires. Pour en savoir plus sur le code IMDG, rendez-vous sur le site de l'OMI – Organisation maritime internationale.
Les transports ferroviaires internationaux de marchandises dangereuses sont soumis aux réglementations RID internationales (Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses). Pour en savoir plus, consultez l'OTIF (Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires). OTIF = Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires.
Documents requis
Les documents suivants sont requis pour le transport de marchandises dangereuses :
- Formulaire de transport multimodal de marchandises dangereuses, requis pour le transport maritime (pays séparés de l'Europe continentale par la mer)
- Lettre de transport (CMR) indiquant la classification ADR appropriée, dans la langue locale officielle et en version anglaise, allemande ou française
Informations obligatoires relatives aux marchandises dangereuses
Requis dans l'ordre :
- Numéro ONU (ONU + numéro à quatre chiffres permettant d'identifier les matières et les articles dangereux dans le cadre du transport international)
- Nom technique (conformément aux spécifications ADR/RID/IMDG en vigueur)
- Numéros d'étiquette de danger ADR/RID/IMDG
- Groupe d'emballage, le cas échéant
- Code de restriction en tunnels (pour ADR/RID)
Non requis dans l'ordre :
- Poids/litres bruts
- Poids/litres nets
- Informations relatives aux marchandises en quantités limitées ou exceptées, le cas échéant
- Nombre de colis et types spécifiques
- Nom et adresse du destinataire
- Nom et adresse de l'expéditeur
- Point d'éclair en degrés Celsius (IMDG uniquement)
- Les informations sur les marchandises dangereuses doivent être imprimées sur le formulaire de commande de transport ainsi que sur la CMR.
Les informations et documents requis pour le transport de marchandises dangereuses doivent être fournis à DHL Freight au moment de la commande.
DHL Freight s'assure que tout le matériel de transport est fourni avec la documentation et les certificats juridiquement requis, notamment les « Consignes écrites selon l'ADR » destinées aux conducteurs, dans les langues requises.
Les transports de marchandises dangereuses nécessitent toujours des dispositions particulières, ce qui explique que le plan de transport doit être convenu séparément.
Marchandises exclues pour DHL Freight
Veuillez noter que DHL Freight ne transporte pas tous les types de marchandises via son réseau. Pour en savoir plus sur ce qui est exclu, consultez la section 1 et 7 de nos conditions générales de fret DHL.
Surcharges marchandises dangereuses
Les transports de marchandises dangereuses exigent des mesures supplémentaires, comme l'identification des unités de transport, des déclarations auprès des autorités et compagnies maritimes, le traitement des documents, etc. Les marchandises dangereuses sont soumises à des frais liés aux réglementations locales et/ou nationales sur les marchandises dangereuses. Ces frais sont acquittés séparément. Les transports de marchandises dangereuses font toujours l'objet de coûts supplémentaires.
Pour en savoir plus sur les coûts locaux et les réglementations relatives au transport de marchandises dangereuses, veuillez contacter le Service Client DHL Freight.
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