Exportation temporaire d’expéditions
Si vous importez ou exportez temporairement des marchandises qui seront examinées, réparées, modifiées ou transformées dans un délai d’un an et ensuite retournées, vous pourriez être en mesure de produire votre déclaration sous un carnet d’admission temporaire/d’admission temporaire (ATA) ou une importation temporaire sous douane (TIB) pour éviter de payer des droits.
Les carnets ATA*, communément appelés « passeports de marchandises », sont des documents douaniers internationaux qui simplifient les procédures douanières pour l’exportation ou l’importation temporaire de divers types de marchandises.
Les carnets facilitent les affaires internationales en évitant les procédures douanières fastidieuses, en éliminant le paiement des droits de douane et des droits d’accise et en éliminant l’achat de cautionnements d’importation temporaire.
Avantages des carnets ATA :
Économisez du temps, des efforts et de l’argent
Un document - une demande
Bon pour un an
Accepté dans 80 pays
Couvrir les échantillons commerciaux, l’équipement professionnel et les biens pour les expositions et les foires
Éliminer les droits, les taxes et les cautionnements d’importation temporaire
Sortie facile – rentrée facile
Les carnets ATA ne dispensent pas les titulaires d’obtenir les licences ou permis nécessaires. En outre, les marchandises expédiées avec un carnet ATA ne peuvent pas être vendues tant que le carnet n’a pas été fermé et que les marchandises n’ont pas été retournées à l’origine.
Obtenir un carnet ATA
L’obtention d’un carnet ATA est un processus simple en trois parties :
- Liste générale
- Demande de carnet ATA
- Dépôt de garantie
Pour en savoir plus sur le processus de demande de carnet ATA, veuillez consulter votre attaché commercial.
Besoin d’aide ?
Pour les pays qui ne prennent pas en charge les carnets ATA, une importation temporaire sous douane (TIB) est nécessaire. L’obtention d’un TIB peut être un processus long et fastidieux, mais nous pouvons vous aider à terminer le processus rapidement et facilement.
Communiquez avec le service client de DHL Express au 0 825 10 00 80 (0,18€TTC/min) pour demander une importation temporaire sous douane DHL ou obtenir de l’aide pour le processus.
*Carnet ATA (S.D). USCIB.org Consulté en avril 2017, à partir d’avril 2017.
