Dédouanement : meilleurs conseils pour votre entreprise

Avant de vous révéler nos conseils pour rendre le dédouanement fluide, pour que vous soyez réellement préparé, nous souhaitons d'abord examiner le tableau global : comment la complexité des douanes est appelée à augmenter, et comment des procédures douanières correctes peuvent protéger les entreprises – et de plus en plus l'environnement.

Le Réseau de Traitement des Commandes DHL collabore étroitement avec Gerlach, experts en douane depuis 140 ans et principal fournisseur neutre de services douaniers en Europe. Ils nous en disent plus sur ce à quoi s'attendre dans les mois et années à venir, et comment s'y préparer.

Politique

Les paysages politiques à l'échelle mondiale traversent une période de changement particulière. « Les tarifs sur le mouvement transfrontalier des marchandises devraient augmenter entre certains pays, » déclare Thomas Weins, PDG de Gerlach. « Cela signifie qu'il y aura plus d'exigences douanières et plus de droits de douane. »

Réglementation

La réglementation va également se renforcer. « Avec le boom considérable de l'e-commerce B2C, les pratiques non conformes se sont multipliées, » explique Maryam Bernhardt, Responsable Développement Commercial Douanes, chez Gerlach. « Cela peut inclure des marchandises non réglementées traversant les frontières – par exemple des jouets, qui peuvent être dangereux – ou des marchandises sous-évaluées sur les déclarations douanières. » Une législation renforcée, incluant le programme ICS2 de l'UE, signifiera que les fournisseurs légitimes ne seront pas en concurrence avec des concurrents sans scrupules, qui les sous-cotent en termes de coût et de qualité.

Une réforme majeure des douanes est en cours avec l'UE. Markus souligne un aspect clé : « Certains vendeurs et plateformes seront responsables de remplir les déclarations douanières pour les marchandises entrant dans l'UE. Un terme que vous entendrez est « importateur présumé » : il s'agit de toutes les entreprises impliquées dans la vente de marchandises dans l'UE en provenance d'un pays tiers. »

Il existe également d'autres réglementations douanières dont il faut être conscient. Thomas explique comment l'application des procédures douanières peut protéger l'environnement : « La législation sur la déforestation de l'UE contribue à réduire l'impact de l'UE sur la déforestation à l'échelle mondiale. Bien que cela génère plus de paperasse, cela montre l'impact que la législation peut avoir sur la durabilité. » De plus, le Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières « aide à encourager des méthodes de production plus propres en dehors de l'UE, » poursuit Maryam.

Numérisation

L'une des grandes orientations de la réforme douanière de l'UE est le futur Hub de données douanières de l'UE. En fin de compte, il remplacera l'infrastructure informatique douanière existante et simplifiera les procédures douanières. Il intégrera l'intelligence artificielle dans sa méthodologie et propulsera les douanes de l'UE à l'ère numérique.

1. Faites appel aux experts

Notre meilleur conseil est de vous appuyer sur des experts en douane pour vous assurer de respecter les réglementations – et pour vous offrir une tranquillité d'esprit. « Des entreprises comme la nôtre connaissent les écueils liés aux erreurs ou à l'omission involontaire d'une information importante, » déclare Thomas.

Par exemple, l'équipe de Gerlach constate que les entreprises peuvent négliger le fait fondamental que dans tout commerce transfrontalier, il y a toujours un exportateur et un importateur à prendre en compte. L'exportateur doit déclarer que les marchandises quittent son pays, et l'importateur doit déclarer que les marchandises entrent dans le sien. « En ne tenant pas compte des deux côtés, les entreprises peuvent subir des retards inutiles, laissant leurs consommateurs finaux dans l'attente, » note Thomas. Depuis le Brexit, cela doit également être pris en compte pour les expéditions entre le Royaume-Uni et l'UE.

2. Vos classifications et enregistrements

Voici deux éléments clés que vous devrez mettre en place.

• Les codes SH, ou codes du Système Harmonisé, sont attribués aux biens physiques et servent à déterminer le montant des droits de douane qui leur seront appliqués. Il s'agit d'un système numérique utilisé dans le monde entier et administré par l'Organisation mondiale du commerce. Comme leur nom l'indique, ils contribuent à harmoniser le flux des marchandises à travers le monde. Si le bon code SH figure sur vos documents, vous pouvez éviter que vos marchandises ne soient retardées aux frontières, saisies ou refusées à l'importation.
• Un numéro EORI est un numéro d'identification attribué à toute entreprise qui exporte vers ou importe depuis l'Union européenne. La possession d'un tel numéro est obligatoire et peut être obtenue auprès de l'autorité douanière nationale de votre organisation. D'autres unions douanières dans le monde ont des exigences similaires.

3. Vos documents : sont-ils exacts et complets ?

Une fois que vous connaissez vos codes SH et que vous avez obtenu votre numéro EORI, l'étape finale consiste à vous assurer que vos documents sont exacts :

• Une facture commerciale est un document essentiel qui contient des informations utilisées par les autorités douanières, telles que le pays d'origine des marchandises, leur quantité et leur poids, les coordonnées du destinataire et la valeur de l'expédition.
• Vous pouvez donner une procuration à votre agence douanière, qui examinera alors vos documents et pourra s'occuper de tout, de la soumission des déclarations en douane au paiement des droits et taxes, en passant par la préparation de vos produits pour le dédouanement. Donner une procuration signifie qu'ils ont le droit légal de gérer les réglementations douanières en votre nom.
• Prenez en compte les licences et permis dont vous avez besoin pour vos marchandises et assurez-vous qu'ils sont à jour.

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